DEVCOM7
SIREN 501 493 472 · Commerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé · Plaimbois-du-Miroir
DEVCOM7 (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 501493472, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 16 novembre 2009. Sa date de création déclarée est le 1er janvier 2008. Son activité principale déclarée est « Commerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé » (code 46.90Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Plaimbois-du-Miroir (Doubs). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.
Identité
| Dénomination | DEVCOM7 |
|---|---|
| SIREN | 501 493 472 |
| SIRET du siège | 501 493 472 00010 |
| Catégorie juridique | Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499) |
| Date de création | 1er janvier 2008 |
| Catégorie d'entreprise | Non publié |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Cessée — situation en vigueur depuis le 16 novembre 2009 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 22 mars 2024 |
| Caractère employeur | Non publié |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.
Activité déclarée
| Activité principale | Commerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé (46.90Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
Toutes les entreprises de l'activité « Commerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé » · Entreprises de la commune Plaimbois-du-Miroir · Entreprises du département Doubs
Établissements (1)
0 actifSiège
| SIRET | 501 493 472 00010 |
|---|---|
| Adresse | 48 RUE DU MIROIR, 25210 PLAIMBOIS-DU-MIROIR |
| État | Fermé |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Comptes annuels publiés
Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.
Annonces officielles (3)
23 décembre 2009 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20090247, annonce 1023 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
19 juin 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2008-09-30
BODACC C n° 20090039, annonce 9553 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
2 avril 2008 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20080056, annonce 521 · GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBELIARD · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Marchés publics attribués (0)
Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.
Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.