DBZ
SIREN 413 873 837 · Location de terrains et d'autres biens immobiliers · Pontarlier
DBZ (autre société civile), SIREN 413873837, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 10 juillet 2023. Sa date de création déclarée est le 22 septembre 1997. Son activité principale déclarée est « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » (code 68.20B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Pontarlier (Doubs). Le répertoire recense 2 établissements, dont 0 actif.
Identité
| Dénomination | DBZ |
|---|---|
| SIREN | 413 873 837 |
| SIRET du siège | 413 873 837 00020 |
| Catégorie juridique | Autre société civile (6599) |
| Date de création | 22 septembre 1997 |
| Catégorie d'entreprise | Non publié |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Cessée — situation en vigueur depuis le 10 juillet 2023 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 22 mars 2024 |
| Caractère employeur | Non publié |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.
Activité déclarée
| Activité principale | Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
Toutes les entreprises de l'activité « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » · Entreprises de la commune Pontarlier · Entreprises du département Doubs
Établissements (2)
0 actifSiège
| SIRET | 413 873 837 00020 |
|---|---|
| Adresse | 6 BIS, RUE DE SALINS, 25300 PONTARLIER |
| État | Fermé |
| SIRET | Commune | Activité | Création |
|---|---|---|---|
| 413 873 837 00012 | Besançon | 68.20B | 22 septembre 1997 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Comptes annuels publiés
Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.
Annonces officielles (4)
26 janvier 2024 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
BODACC B n° 20240018, annonce 699 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source
27 avril 2023 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'administration, cessation d'activité, dissolution de la société.
BODACC B n° 20230083, annonce 597 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source
28 mars 2008 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Transfert du siège social
BODACC B n° 20080053, annonce 1327 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
29 février 2008 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur le capital
BODACC B n° 20080037, annonce 870 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Marchés publics attribués (0)
Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.
Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.