DBA
SIREN 387 613 656 · Activités d'architecture · Paris 9e Arrondissement
DBA (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 387613656, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 30 septembre 2024. Sa date de création déclarée est le 1er juin 1992. Son activité principale déclarée est « Activités d'architecture » (code 71.11Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Paris 9e Arrondissement (Paris). Le répertoire recense 4 établissements, dont 0 actif.
Identité
| Dénomination | DBA |
|---|---|
| SIREN | 387 613 656 |
| SIRET du siège | 387 613 656 00041 |
| Catégorie juridique | Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499) |
| Date de création | 1er juin 1992 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Cessée — situation en vigueur depuis le 30 septembre 2024 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 13 juillet 2026 |
| Caractère employeur | Non publié |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.
Activité déclarée
| Activité principale | Activités d'architecture (71.11Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 71.11Y — Activités d’architecture |
Toutes les entreprises de l'activité « Activités d'architecture » · Entreprises de la commune Paris 9e Arrondissement · Entreprises du département Paris
Établissements (4)
0 actifSiège
| SIRET | 387 613 656 00041 |
|---|---|
| Adresse | 9 RUE DU DELTA, 75009 PARIS |
| État | Fermé |
| SIRET | Commune | Activité | Création |
|---|---|---|---|
| 387 613 656 00033 | Paris 2e Arrondissement | 71.11Z | 23 décembre 2008 |
| 387 613 656 00025 | Paris 15e Arrondissement | 71.11Z | 1er octobre 1993 |
| 387 613 656 00017 | Paris 16e Arrondissement | 74.2A | 1er juin 1992 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Comptes annuels publiés
Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.
Annonces officielles (19)
22 juillet 2026 · Radiations · Avis initial
Avis initial
BODACC B n° 20260137, annonce 2148 · Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris · annonce source
22 août 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2023-12-31
BODACC C n° 20240162, annonce 9573 · Greffe du Tribunal de Commerce de paris · annonce source
6 août 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2022-12-31
BODACC C n° 20230150, annonce 7464 · Greffe du Tribunal de Commerce de paris · annonce source
22 septembre 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2021-12-31
BODACC C n° 20220184, annonce 10875 · Greffe du Tribunal de Commerce de paris · annonce source
22 juin 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2020-12-31
BODACC C n° 20210120, annonce 3744 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source
13 octobre 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2019-12-31
BODACC C n° 20200199, annonce 4963 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source
10 octobre 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2018-12-31
BODACC C n° 20190196, annonce 3868 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source
25 septembre 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2017-12-31
BODACC C n° 20180177, annonce 8723 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source
12 septembre 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2016-12-31
BODACC C n° 20170093, annonce 9569 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source
24 août 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2015-12-31
BODACC C n° 20160087, annonce 3813 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source
27 août 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2014-12-31
BODACC C n° 20150085, annonce 7796 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source
10 septembre 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2013-12-31
BODACC C n° 20140066, annonce 3251 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source
21 octobre 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2012-12-31
BODACC C n° 20130076, annonce 7529 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source
27 août 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2011-12-31
BODACC C n° 20120053, annonce 7356 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source
16 janvier 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2010-12-31
BODACC C n° 20120003, annonce 7452 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source
1er septembre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2009-12-31
BODACC C n° 20100051, annonce 6486 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source
10 septembre 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2008-12-31
BODACC C n° 20090065, annonce 3215 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source
5 mars 2009 · Modifications diverses · Avis initial
Modification (événement du 1er juin 1992)
modification survenue sur l'activité de l'établissement principal, l'adresse du siège, l'adresse de l'établissement et la date de début d'activité
BODACC B n° 20090045, annonce 1601 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source
22 octobre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2007-12-31
BODACC C n° 20080086, annonce 7225 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Marchés publics attribués (0)
Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.
Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.