DANIEL VERNEREY

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Production d'électricité » · Entreprises de la commune Naisey-les-Granges · Entreprises du département Doubs

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

1. 12 juin 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2025-11-30

   BODACC C n° 20260110, annonce 1047 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

2. 10 avril 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2024-11-30

   BODACC C n° 20260069, annonce 1075 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

3. 4 juillet 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2023-11-30

   BODACC C n° 20240128, annonce 1594 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

4. 15 octobre 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-11-30

   BODACC C n° 20230199, annonce 1189 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

5. 18 mai 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2021-11-30

   BODACC C n° 20220097, annonce 1638 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

6. 3 août 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-11-30

   BODACC C n° 20210149, annonce 1563 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

7. 11 décembre 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2019-11-30

   BODACC C n° 20200241, annonce 495 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

8. 3 mai 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2018-11-30

   BODACC C n° 20190086, annonce 846 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

9. 19 février 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2017-11-30

   BODACC C n° 20190035, annonce 1840 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

10. 10 mars 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2016-11-30

    BODACC C n° 20170020, annonce 2644 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

11. 10 décembre 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2015-11-30

    BODACC C n° 20160131, annonce 3110 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

12. 27 juillet 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-11-30

    BODACC C n° 20150066, annonce 3503 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

13. 27 juin 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-11-30

    BODACC C n° 20130032, annonce 3054 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

14. 18 mars 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-11-30

    BODACC C n° 20130015, annonce 2471 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

15. 26 décembre 2010 · Créations · Avis initial

    Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    BODACC A n° 20100250, annonce 642 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 35.11Z) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

• SARL DE ROSET FLUANS · Roset-Fluans
• RM IMMOBILIER · Rancenay
• LE VIEUX MOULIN · Lods
• ANDRE METHANE · Landresse
• SOC TRAVAUX DE PRODUCTION D'ELECTRICITE · Chenecey-Buillon
• PONCEOT ENERGIE · Vyt-lès-Belvoir

Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.