Cessée (Sirene)

DANIEL PIGASSE CONSULTANT

SIREN 493 778 773 · Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright · Lyon 5e Arrondissement

DANIEL PIGASSE CONSULTANT (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 493778773, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 30 juin 2010. Sa date de création déclarée est le 1er janvier 2007. Son activité principale déclarée est « Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright » (code 77.40Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Lyon 5e Arrondissement (Rhône). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	DANIEL PIGASSE CONSULTANT
SIREN	493 778 773
SIRET du siège	493 778 773 00017
Catégorie juridique	Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création	1er janvier 2007

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Cessée — situation en vigueur depuis le 30 juin 2010
Dernier traitement Sirene	22 mars 2024
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Activité déclarée

Activité principale	Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright (77.40Z)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright » · Entreprises de la commune Lyon 5e Arrondissement · Entreprises du département Rhône

Établissements (1)

0 actif

Siège

SIRET	493 778 773 00017
Adresse	BAT C, 145 MTE DE CHOULANS, 69005 LYON 5EME
État	Fermé

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (4)

25 novembre 2010 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20100228, annonce 2360 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source
22 février 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2009-06-30
BODACC C n° 20100012, annonce 8456 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source
3 avril 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2007-06-30
BODACC C n° 20090023, annonce 8080 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source
3 avril 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2007-06-30
BODACC C n° 20090023, annonce 8079 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.