Cessée (Sirene)

CUMA DU TROUSSET

SIREN 385 023 544 · Location et location-bail de machines et équipements agricoles · Cusy

CUMA DU TROUSSET (coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (cuma)), SIREN 385023544, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 27 novembre 2019. Sa date de création déclarée est le 16 décembre 1991. Son activité principale déclarée est « Location et location-bail de machines et équipements agricoles » (code 77.31Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Cusy (Haute-Savoie). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	CUMA DU TROUSSET
SIREN	385 023 544
SIRET du siège	385 023 544 00013
Catégorie juridique	Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA) (6316)
Date de création	16 décembre 1991
Économie sociale et solidaire	Oui (déclaré à Sirene)

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Cessée — situation en vigueur depuis le 27 novembre 2019
Dernier traitement Sirene	22 mars 2024
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Activité déclarée

Activité principale	Location et location-bail de machines et équipements agricoles (77.31Z)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Location et location-bail de machines et équipements agricoles » · Entreprises de la commune Cusy · Entreprises du département Haute-Savoie

Établissements (1)

0 actif

Siège

SIRET	385 023 544 00013
Adresse	CHEZ M. BRUNIER EMMANUEL, LES CRETS, 74540 CUSY
État	Fermé

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (2)

19 janvier 2020 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20200013, annonce 1630 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY · annonce source
19 janvier 2020 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Dissolution de la société. Modification de l'administration.
BODACC B n° 20200013, annonce 1629 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.