CTRE COM ACTION SOCIALE DE DOUBS
SIREN 262 501 729 · Action sociale sans hébergement n.c.a. · Doubs
CTRE COM ACTION SOCIALE DE DOUBS (centre communal d'action sociale), SIREN 262501729, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er janvier 1985. Son activité principale déclarée est « Action sociale sans hébergement n.c.a. » (code 88.99B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Doubs (Doubs). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | CTRE COM ACTION SOCIALE DE DOUBS |
|---|---|
| Sigle | BAS |
| SIREN | 262 501 729 |
| SIRET du siège | 262 501 729 00012 |
| Catégorie juridique | Centre communal d'action sociale (7361) |
| Date de création | 1er janvier 1985 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 88.99H — Toutes les autres activités d’action sociale sans hébergement n.c.a. |
Toutes les entreprises de l'activité « Action sociale sans hébergement n.c.a. » · Entreprises de la commune Doubs · Entreprises du département Doubs
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 262 501 729 00012 |
|---|---|
| Adresse | MAIRIE, RUE DE L'EGLISE, 25300 DOUBS |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 88.99B) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.
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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.