CTRE COM ACTION SOCIALE DE BUGNY
SIREN 262 502 347 · Action sociale sans hébergement n.c.a. · Bugny
CTRE COM ACTION SOCIALE DE BUGNY (centre communal d'action sociale), SIREN 262502347, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er janvier 1986. Son activité principale déclarée est « Action sociale sans hébergement n.c.a. » (code 88.99B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Bugny (Doubs). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | CTRE COM ACTION SOCIALE DE BUGNY |
|---|---|
| SIREN | 262 502 347 |
| SIRET du siège | 262 502 347 00012 |
| Catégorie juridique | Centre communal d'action sociale (7361) |
| Date de création | 1er janvier 1986 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 88.99H — Toutes les autres activités d’action sociale sans hébergement n.c.a. |
Toutes les entreprises de l'activité « Action sociale sans hébergement n.c.a. » · Entreprises de la commune Bugny · Entreprises du département Doubs
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 262 502 347 00012 |
|---|---|
| Adresse | MAIRIE, 25520 BUGNY |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Entreprises voisines
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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.