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Active (Sirene)

CT BAT

SIREN 493 679 914 · Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment · Fréjus

CT BAT (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 493679914, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 2 janvier 2007. Son activité principale déclarée est « Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment » (code 43.99C, NAF rév. 2). Son siège est situé à Fréjus (Var). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.

Identité

DénominationCT BAT
SIREN493 679 914
SIRET du siège493 679 914 00017
Catégorie juridiqueSociété à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création2 janvier 2007
Catégorie d'entrepriseNon publié

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008
Dernier traitement Sirene22 mars 2024
Caractère employeurNon publié
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principaleTravaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment (43.99C)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment » · Entreprises de la commune Fréjus · Entreprises du département Var

Établissements (1)

0 actif

Siège

SIRET493 679 914 00017
AdresseCHEZ KNC AGENCE CONSEIL, 65 RUE GRISOLLE, 83600 FREJUS
ÉtatFermé

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Comptes annuels publiés

Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.

Annonces officielles (7)

Une procédure collective ou de prévention publiée par le passé est un événement daté : elle ne décrit pas, à elle seule, la situation actuelle de l'entreprise. Consultez la chronologie complète et les annonces postérieures (jugements de clôture, plans).

  1. 27 mars 2013 · Radiations · Avis initial

    Radiation du registre

    O

    BODACC B n° 20130061, annonce 4067 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS · annonce source

  2. 22 mars 2013 · Procédures collectives · Avis initial

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif (événement du 11 mars 2013)

    Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

    BODACC A n° 20130058, annonce 1422 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS · annonce source

  3. 7 mai 2011 · Procédures collectives · Avis initial

    Jugement de conversion en liquidation judiciaire (événement du 20 juin 2011)

    Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Me Georges-Andre Pellier 61, avenue du Xveme Corps - Villa Lesterelle - 83618 Fréjus Cedex .

    BODACC A n° 20110129, annonce 2639 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS · annonce source

  4. 10 septembre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-09-30

    BODACC C n° 20100059, annonce 13533 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS · annonce source

  5. 10 septembre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-09-30

    BODACC C n° 20100059, annonce 13535 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS · annonce source

  6. 10 septembre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-09-30

    BODACC C n° 20100059, annonce 13534 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS · annonce source

  7. 12 janvier 2010 · Procédures collectives · Avis initial

    Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire (événement du 15 novembre 2010)

    Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 02 Novembre 2010 désignant mandataire judiciaire Me Georges-Andre Pellier 61, avenue du Xveme Corps - Villa Lesterelle - 83618 Fréjus Cedex . Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.

    BODACC A n° 20100232, annonce 2542 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Marchés publics attribués (0)

Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.