CPTS PAYS DE PASTEUR
SIREN 928 100 528 · Activités des organisations professionnelles · Baverans
CPTS PAYS DE PASTEUR (association déclarée), SIREN 928100528, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 5 avril 2024. Son activité principale déclarée est « Activités des organisations professionnelles » (code 94.12Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Baverans (Jura). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | CPTS PAYS DE PASTEUR |
|---|---|
| SIREN | 928 100 528 |
| SIRET du siège | 928 100 528 00019 |
| Catégorie juridique | Association déclarée (9220) |
| Date de création | 5 avril 2024 |
| Économie sociale et solidaire | Oui (déclaré à Sirene) |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 5 avril 2024 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Activités des organisations professionnelles (94.12Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 94.12Y — Activités des organisations professionnelles |
Toutes les entreprises de l'activité « Activités des organisations professionnelles » · Entreprises de la commune Baverans · Entreprises du département Jura
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 928 100 528 00019 |
|---|---|
| Adresse | 2 IMPASSE DES CHANDELIERS, 39100 BAVERANS |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Entreprises voisines
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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.