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Active (Sirene)

CPME DOUBS

SIREN 490 970 845 · Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire · École-Valentin

CPME DOUBS (association déclarée), SIREN 490970845, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 7 juillet 2006. Son activité principale déclarée est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code 94.99Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à École-Valentin (Doubs). Le répertoire recense 3 établissements, dont 1 actif. Tranche d'effectif salarié publiée : 3 à 5 salariés (année 2024).

Identité

DénominationCPME DOUBS
SigleCPME DOUBS OU 25
SIREN490 970 845
SIRET du siège490 970 845 00023
Catégorie juridiqueAssociation déclarée (9220)
Date de création7 juillet 2006
Catégorie d'entreprisePetite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024
Économie sociale et solidaireOui (déclaré à Sirene)

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2012
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salarié3 à 5 salariés (année 2024)

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principaleAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202594.99Y — Activités des organisations associatives n.c.a.

Toutes les entreprises de l'activité « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » · Entreprises de la commune École-Valentin · Entreprises du département Doubs

Établissements (3)

1 actif

Siège

SIRET490 970 845 00023
AdresseVALPARC-BAT C, 8 RUE DE FRANCHE-COMTE, 25480 ECOLE-VALENTIN
ÉtatActif
Établissements fermés (2)
SIRETCommuneActivitéCréation
490 970 845 00031Besançon94.99Z1er janvier 2014
490 970 845 00015Ornans94.99Z7 juillet 2006

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 94.99Z) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.