CPL 2G

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Toutes les entreprises de l'activité « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » · Entreprises de la commune Fuans · Entreprises du département Doubs

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

1. 18 juin 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2025-12-31

   BODACC C n° 20260114, annonce 3151 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

2. 7 novembre 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2024-12-31

   BODACC C n° 20250215, annonce 1563 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

3. 20 mai 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2023-12-31

   BODACC C n° 20250096, annonce 2079 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

4. 2 mai 2024 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification (événement du 2 mai 2016)

   transfert du siège social.

   BODACC B n° 20240086, annonce 795 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

5. 5 décembre 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-12-31

   BODACC C n° 20230234, annonce 1511 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

6. 18 juin 2023 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur le capital.

   BODACC B n° 20230116, annonce 421 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

7. 11 décembre 2022 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'activité, la dénomination.

   BODACC B n° 20220240, annonce 640 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

8. 5 octobre 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2021-12-31

   BODACC C n° 20220193, annonce 2431 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

9. 29 juillet 2022 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.

   BODACC B n° 20220146, annonce 544 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

10. 28 septembre 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2020-12-31

    BODACC C n° 20210189, annonce 1710 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

11. 15 juillet 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2019-12-31

    BODACC C n° 20200135, annonce 1979 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

12. 4 septembre 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2018-12-31

    BODACC C n° 20190170, annonce 656 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

13. 5 octobre 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2017-12-31

    BODACC C n° 20180185, annonce 775 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

14. 5 octobre 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2017-12-31

    BODACC C n° 20180185, annonce 774 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

15. 22 juin 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2016-12-31

    BODACC C n° 20170052, annonce 2708 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

16. 22 juin 2017 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur le capital, l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

    BODACC B n° 20170118, annonce 725 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

17. 5 juin 2016 · Créations · Avis initial

    Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    BODACC A n° 20160110, annonce 427 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 68.20B) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

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