SIFin
Active (Sirene)

COUT'PAT

SIREN 502 681 190 · Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire · La Couture-Boussey

COUT'PAT (association déclarée), SIREN 502681190, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 20 mars 2007. Son activité principale déclarée est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code 94.99Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à La Couture-Boussey (Eure). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.

Identité

DénominationCOUT'PAT
SIREN502 681 190
SIRET du siège502 681 190 00018
Catégorie juridiqueAssociation déclarée (9220)
Date de création20 mars 2007
Économie sociale et solidaireOui (déclaré à Sirene)

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 20 mars 2007
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principaleAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202594.99Y — Activités des organisations associatives n.c.a.

Toutes les entreprises de l'activité « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » · Entreprises de la commune La Couture-Boussey · Entreprises du département Eure

Établissements (1)

1 actif

Siège

SIRET502 681 190 00018
AdresseRES LES PINS, 2 RUE DES BRUYERES, 27750 LA COUTURE-BOUSSEY
ÉtatActif

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 94.99Z) dans le département Eure, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.