COP LE PASTEUR
SIREN 389 893 926 · Activités combinées de soutien lié aux bâtiments · Hauts de Bienne
COP LE PASTEUR (syndicat de copropriété), SIREN 389893926, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er septembre 1984. Son activité principale déclarée est « Activités combinées de soutien lié aux bâtiments » (code 81.10Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Hauts de Bienne (Jura). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | COP LE PASTEUR |
|---|---|
| SIREN | 389 893 926 |
| SIRET du siège | 389 893 926 00011 |
| Catégorie juridique | Syndicat de copropriété (9110) |
| Date de création | 1er septembre 1984 |
| Catégorie d'entreprise | Non publié |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 13 mai 2026 |
| Caractère employeur | Non publié |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.
Activité déclarée
| Activité principale | Activités combinées de soutien lié aux bâtiments (81.10Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 94.99Y — Activités des organisations associatives n.c.a. |
Toutes les entreprises de l'activité « Activités combinées de soutien lié aux bâtiments » · Entreprises de la commune Hauts de Bienne · Entreprises du département Jura
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 389 893 926 00011 |
|---|---|
| Adresse | 36 RUE PASTEUR, 39400 HAUTS DE BIENNE |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Comptes annuels publiés
Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.
Annonces officielles (0)
Aucune annonce BODACC rattachée à ce SIREN dans la base.
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
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Marchés publics attribués (0)
Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.
Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.