CONVENTION CITOYENNE
SIREN 480 901 735 · Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire · Marseille 7e Arrondissement
CONVENTION CITOYENNE (association déclarée), SIREN 480901735, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 24 octobre 2001. Son activité principale déclarée est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code 94.99Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Marseille 7e Arrondissement (Bouches-du-Rhône). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | CONVENTION CITOYENNE |
|---|---|
| SIREN | 480 901 735 |
| SIRET du siège | 480 901 735 00013 |
| Catégorie juridique | Association déclarée (9220) |
| Date de création | 24 octobre 2001 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
| Économie sociale et solidaire | Oui (déclaré à Sirene) |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 94.99Y — Activités des organisations associatives n.c.a. |
Toutes les entreprises de l'activité « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » · Entreprises de la commune Marseille 7e Arrondissement · Entreprises du département Bouches-du-Rhône
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 480 901 735 00013 |
|---|---|
| Adresse | 8 RUE D'ENDOUME, 13007 MARSEILLE |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Entreprises voisines
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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.