CONTROLE TECHNIQUE SCHELL

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Contrôle technique automobile » · Entreprises de la commune Pont-de-Roide-Vermondans · Entreprises du département Doubs

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.

1. 20 septembre 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2026-04-30

   BODACC C n° 20260180, annonce 9751 · Greffe du Tribunal de Commerce de belfort · annonce source

2. 10 septembre 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2025-04-30

   BODACC C n° 20250173, annonce 4694 · Greffe du Tribunal de Commerce de belfort · annonce source

3. 11 septembre 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2024-04-30

   BODACC C n° 20240176, annonce 4843 · Greffe du Tribunal de Commerce de belfort · annonce source

4. 5 octobre 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2023-04-30

   BODACC C n° 20230192, annonce 16899 · Greffe du Tribunal de Commerce de belfort · annonce source

5. 18 octobre 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-04-30

   BODACC C n° 20220202, annonce 6182 · Greffe du Tribunal de Commerce de belfort · annonce source

6. 12 octobre 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2021-04-30

   BODACC C n° 20210199, annonce 5801 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

7. 23 octobre 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-04-30

   BODACC C n° 20200207, annonce 4736 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

8. 8 octobre 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2019-04-30

   BODACC C n° 20190194, annonce 6792 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

9. 1er mars 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2018-04-30

   BODACC C n° 20190043, annonce 1127 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

10. 13 février 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2017-04-30

    BODACC C n° 20180026, annonce 3647 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

11. 5 janvier 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2016-04-30

    BODACC C n° 20170002, annonce 8109 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

12. 2 novembre 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2015-04-30

    BODACC C n° 20150113, annonce 11477 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

13. 4 octobre 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-04-30

    BODACC C n° 20140074, annonce 10336 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

14. 9 juillet 2013 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification (événement du 2 mai 2013)

    Mise en activité de la société

    BODACC B n° 20130130, annonce 1889 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 71.20A) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

• CONTROLE TECHNIQUE DU BOULEVARD · Besançon
• CONTROLE TECHNIQUE ABIDA · Bethoncourt
• C.T.C · Le Russey
• LES GENTIANES · Le Russey
• CONTROLE TECHNIQUE BISONTIN · Besançon
• C.T. PALENTE (CONTROLE TECHNIQUE PALENTE) · Besançon

Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.