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Active (Sirene)

CONSEIL DE FABRIQUE

SIREN 185 722 899 · Activités des organisations religieuses · Château-Salins

CONSEIL DE FABRIQUE (établissement public des cultes d'alsace-lorraine), SIREN 185722899, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er janvier 1995. Son activité principale déclarée est « Activités des organisations religieuses » (code 94.91Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Château-Salins (Moselle). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.

Identité

DénominationCONSEIL DE FABRIQUE
SIREN185 722 899
SIRET du siège185 722 899 00019
Catégorie juridiqueÉtablissement public des cultes d'Alsace-Lorraine (7430)
Date de création1er janvier 1995

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principaleActivités des organisations religieuses (94.91Z)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202594.91Y — Activités des organisations religieuses

Toutes les entreprises de l'activité « Activités des organisations religieuses » · Entreprises de la commune Château-Salins · Entreprises du département Moselle

Établissements (1)

1 actif

Siège

SIRET185 722 899 00019
AdresseEGLISE DE COUTURES, 57170 CHATEAU-SALINS
ÉtatActif

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 94.91Z) dans le département Moselle, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.