CONSCRITS CONFRANCON 2006
SIREN 999 435 183 · Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire · Confrançon
CONSCRITS CONFRANCON 2006 (association déclarée), SIREN 999435183, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 27 novembre 2025. Son activité principale déclarée est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code 94.99Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Confrançon (Ain). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | CONSCRITS CONFRANCON 2006 |
|---|---|
| SIREN | 999 435 183 |
| SIRET du siège | 999 435 183 00010 |
| Catégorie juridique | Association déclarée (9220) |
| Date de création | 27 novembre 2025 |
| Économie sociale et solidaire | Oui (déclaré à Sirene) |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 27 novembre 2025 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 7 janvier 2026 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 94.99Y — Activités des organisations associatives n.c.a. |
Toutes les entreprises de l'activité « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » · Entreprises de la commune Confrançon · Entreprises du département Ain
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 999 435 183 00010 |
|---|---|
| Adresse | PLACE DE LA MAIRIE, 01310 CONFRANCON |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Entreprises voisines
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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.