CONSCRITS CLASSE 98
SIREN 834 548 463 · Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire · Morteau
CONSCRITS CLASSE 98 (association déclarée), SIREN 834548463, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 12 novembre 1977. Son activité principale déclarée est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code 94.99Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Morteau (Doubs). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | CONSCRITS CLASSE 98 |
|---|---|
| SIREN | 834 548 463 |
| SIRET du siège | 834 548 463 00019 |
| Catégorie juridique | Association déclarée (9220) |
| Date de création | 12 novembre 1977 |
| Économie sociale et solidaire | Oui (déclaré à Sirene) |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 12 novembre 1977 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 94.99Y — Activités des organisations associatives n.c.a. |
Toutes les entreprises de l'activité « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » · Entreprises de la commune Morteau · Entreprises du département Doubs
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 834 548 463 00019 |
|---|---|
| Adresse | 19 LES CHARRIERES, 25500 MORTEAU |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Entreprises voisines
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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.