CONSCRIT DE PACT
SIREN 935 171 983 · Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire · Pact
CONSCRIT DE PACT (association déclarée), SIREN 935171983, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 25 avril 2024. Son activité principale déclarée est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code 94.99Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Pact (Isère). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | CONSCRIT DE PACT |
|---|---|
| SIREN | 935 171 983 |
| SIRET du siège | 935 171 983 00015 |
| Catégorie juridique | Association déclarée (9220) |
| Date de création | 25 avril 2024 |
| Économie sociale et solidaire | Oui (déclaré à Sirene) |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 25 avril 2024 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 94.99Y — Activités des organisations associatives n.c.a. |
Toutes les entreprises de l'activité « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » · Entreprises de la commune Pact · Entreprises du département Isère
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 935 171 983 00015 |
|---|---|
| Adresse | 92 CHEMIN GRAND VENT, 38270 PACT |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Entreprises voisines
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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.