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Active (Sirene)

CONGREGATION NOTRE DAME DE CHARITE

SIREN 409 475 704 · Activités des organisations religieuses · Mont-Saint-Aignan

CONGREGATION NOTRE DAME DE CHARITE (congrégation), SIREN 409475704, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er janvier 1996. Son activité principale déclarée est « Activités des organisations religieuses » (code 94.91Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Mont-Saint-Aignan (Seine-Maritime). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.

Identité

DénominationCONGREGATION NOTRE DAME DE CHARITE
SIREN409 475 704
SIRET du siège409 475 704 00014
Catégorie juridiqueCongrégation (9240)
Date de création1er janvier 1996

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principaleActivités des organisations religieuses (94.91Z)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202594.91Y — Activités des organisations religieuses

Toutes les entreprises de l'activité « Activités des organisations religieuses » · Entreprises de la commune Mont-Saint-Aignan · Entreprises du département Seine-Maritime

Établissements (1)

1 actif

Siège

SIRET409 475 704 00014
Adresse13 RUE BOUCICAUT, 76130 MONT-SAINT-AIGNAN
ÉtatActif

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 94.91Z) dans le département Seine-Maritime, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.