CONGREGATION DU CARMEL D'ARS
SIREN 498 280 700 · Activités des organisations religieuses · Ars-sur-Formans
CONGREGATION DU CARMEL D'ARS (congrégation), SIREN 498280700, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er janvier 2007. Son activité principale déclarée est « Activités des organisations religieuses » (code 94.91Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Ars-sur-Formans (Ain). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif. Tranche d'effectif salarié publiée : 6 à 9 salariés (année 2024).
Identité
| Dénomination | CONGREGATION DU CARMEL D'ARS |
|---|---|
| SIREN | 498 280 700 |
| SIRET du siège | 498 280 700 00010 |
| Catégorie juridique | Congrégation (9240) |
| Date de création | 1er janvier 2007 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | 6 à 9 salariés (année 2024) |
La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.
Activité déclarée
| Activité principale | Activités des organisations religieuses (94.91Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 94.91Y — Activités des organisations religieuses |
Toutes les entreprises de l'activité « Activités des organisations religieuses » · Entreprises de la commune Ars-sur-Formans · Entreprises du département Ain
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 498 280 700 00010 |
|---|---|
| Adresse | RUE DU CARMEL, 01480 ARS-SUR-FORMANS |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 94.91Z) dans le département Ain, dans l'ordre du répertoire.
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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.