COMMUNE LIBRE DES PIRATES DE COUR
SIREN 103 993 739 · Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire · Baume-les-Dames
COMMUNE LIBRE DES PIRATES DE COUR (association déclarée), SIREN 103993739, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 19 avril 1972. Son activité principale déclarée est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code 94.99Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Baume-les-Dames (Doubs). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | COMMUNE LIBRE DES PIRATES DE COUR |
|---|---|
| SIREN | 103 993 739 |
| SIRET du siège | 103 993 739 00012 |
| Catégorie juridique | Association déclarée (9220) |
| Date de création | 19 avril 1972 |
| Économie sociale et solidaire | Oui (déclaré à Sirene) |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 19 avril 1972 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 20 avril 2026 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 94.99Y — Activités des organisations associatives n.c.a. |
Toutes les entreprises de l'activité « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » · Entreprises de la commune Baume-les-Dames · Entreprises du département Doubs
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 103 993 739 00012 |
|---|---|
| Adresse | 11 AVENUE DES DOCTEURS BUTTERLIN, 25110 BAUME-LES-DAMES |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Entreprises voisines
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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.