COMMUNE DE TOUSSIEUX
SIREN 210 104 238 · Administration publique générale · Toussieux
COMMUNE DE TOUSSIEUX (commune et commune nouvelle), SIREN 210104238, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er mars 1983. Son activité principale déclarée est « Administration publique générale » (code 84.11Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Toussieux (Ain). Le répertoire recense 2 établissements, dont 2 actifs. Tranche d'effectif salarié publiée : 10 à 19 salariés (année 2024).
Identité
| Dénomination | COMMUNE DE TOUSSIEUX |
|---|---|
| SIREN | 210 104 238 |
| SIRET du siège | 210 104 238 00014 |
| Catégorie juridique | Commune et commune nouvelle (7210) |
| Date de création | 1er mars 1983 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 25 décembre 2022 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 4 septembre 2026 |
| Tranche d'effectif salarié | 10 à 19 salariés (année 2024) |
La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.
Activité déclarée
| Activité principale | Administration publique générale (84.11Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 84.11Y — Activités d’administration publique générale |
Toutes les entreprises de l'activité « Administration publique générale » · Entreprises de la commune Toussieux · Entreprises du département Ain
Établissements (2)
2 actifsSiège
| SIRET | 210 104 238 00014 |
|---|---|
| Adresse | HOTEL DE VILLE, 346 ROUTE DU MORBIER, 01600 TOUSSIEUX |
| État | Actif |
| SIRET | Commune | Activité | Création |
|---|---|---|---|
| 210 104 238 00022 | Toussieux | 85.20Z | 21 décembre 1983 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 84.11Z) dans le département Ain, dans l'ordre du répertoire.
- COMMUNE DE TRAMOYES · Tramoyes
- COMMUNE DE LA TRANCLIERE · La Tranclière
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- COMMUNE DE VARAMBON · Varambon
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.