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Active (Sirene)

COMMUNE ASSOCIEE CHAZELOT

SIREN 212 501 449 · Administration publique générale · Rougemont

COMMUNE ASSOCIEE CHAZELOT (commune associée et commune déléguée), SIREN 212501449, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er juillet 1973. Son activité principale déclarée est « Administration publique générale » (code 84.11Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Rougemont (Doubs). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.

Identité

DénominationCOMMUNE ASSOCIEE CHAZELOT
SIREN212 501 449
SIRET du siège212 501 449 00012
Catégorie juridiqueCommune associée et commune déléguée (7312)
Date de création1er juillet 1973

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principaleAdministration publique générale (84.11Z)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202584.11Y — Activités d’administration publique générale

Toutes les entreprises de l'activité « Administration publique générale » · Entreprises de la commune Rougemont · Entreprises du département Doubs

Établissements (1)

1 actif

Siège

SIRET212 501 449 00012
Adresse25680 ROUGEMONT
ÉtatActif

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 84.11Z) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.