COMITE PERMANENT DES FETES D'ETRAY
SIREN 929 963 841 · Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire · Étray
COMITE PERMANENT DES FETES D'ETRAY (association déclarée), SIREN 929963841, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 15 mars 1979. Son activité principale déclarée est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code 94.99Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Étray (Doubs). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | COMITE PERMANENT DES FETES D'ETRAY |
|---|---|
| SIREN | 929 963 841 |
| SIRET du siège | 929 963 841 00010 |
| Catégorie juridique | Association déclarée (9220) |
| Date de création | 15 mars 1979 |
| Économie sociale et solidaire | Oui (déclaré à Sirene) |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 15 mars 1979 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 94.99Y — Activités des organisations associatives n.c.a. |
Toutes les entreprises de l'activité « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » · Entreprises de la commune Étray · Entreprises du département Doubs
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 929 963 841 00010 |
|---|---|
| Adresse | MAIRIE, 14 RUE DES TILLEULS, 25800 ETRAY |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Entreprises voisines
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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.