COMITE OEUVRES SOCIALES PERS COMMUNAL
SIREN 401 342 829 · Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire · Couëron
COMITE OEUVRES SOCIALES PERS COMMUNAL (association déclarée), SIREN 401342829, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 28 avril 1995. Son activité principale déclarée est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code 94.99Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Couëron (Loire-Atlantique). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | COMITE OEUVRES SOCIALES PERS COMMUNAL |
|---|---|
| SIREN | 401 342 829 |
| SIRET du siège | 401 342 829 00017 |
| Catégorie juridique | Association déclarée (9220) |
| Date de création | 28 avril 1995 |
| Économie sociale et solidaire | Oui (déclaré à Sirene) |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 94.99Y — Activités des organisations associatives n.c.a. |
Toutes les entreprises de l'activité « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » · Entreprises de la commune Couëron · Entreprises du département Loire-Atlantique
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 401 342 829 00017 |
|---|---|
| Adresse | MAIRIE DE COUERON, 8 PLACE CHARLES DE GAULLE, 44220 COUERON |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 94.99Z) dans le département Loire-Atlantique, dans l'ordre du répertoire.
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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.