COMITE OEUVRES SOCIALES
SIREN 403 375 488 · Action sociale sans hébergement n.c.a. · Damelevières
COMITE OEUVRES SOCIALES (association déclarée), SIREN 403375488, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 13 novembre 1974. Son activité principale déclarée est « Action sociale sans hébergement n.c.a. » (code 88.99B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Damelevières (Meurthe-et-Moselle). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | COMITE OEUVRES SOCIALES |
|---|---|
| SIREN | 403 375 488 |
| SIRET du siège | 403 375 488 00018 |
| Catégorie juridique | Association déclarée (9220) |
| Date de création | 13 novembre 1974 |
| Économie sociale et solidaire | Oui (déclaré à Sirene) |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 88.99H — Toutes les autres activités d’action sociale sans hébergement n.c.a. |
Toutes les entreprises de l'activité « Action sociale sans hébergement n.c.a. » · Entreprises de la commune Damelevières · Entreprises du département Meurthe-et-Moselle
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 403 375 488 00018 |
|---|---|
| Adresse | MAIRIE DE DAMELEVIERES, 3 PLACE DE LA MAIRIE, 54360 DAMELEVIERES |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.