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Active (Sirene)

COMITE NATIONALE ENSEIGNEMENT LIBRE

SIREN 784 262 024 · Activités des organisations patronales et consulaires · Paris 5e Arrondissement

COMITE NATIONALE ENSEIGNEMENT LIBRE (association déclarée), SIREN 784262024, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 9 octobre 1989. Son activité principale déclarée est « Activités des organisations patronales et consulaires » (code 94.11Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Paris 5e Arrondissement (Paris). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.

Identité

DénominationCOMITE NATIONALE ENSEIGNEMENT LIBRE
SIREN784 262 024
SIRET du siège784 262 024 00010
Catégorie juridiqueAssociation déclarée (9220)
Date de création9 octobre 1989

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008
Dernier traitement Sirene22 mars 2024
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principaleActivités des organisations patronales et consulaires (94.11Z)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Activités des organisations patronales et consulaires » · Entreprises de la commune Paris 5e Arrondissement · Entreprises du département Paris

Établissements (1)

0 actif

Siège

SIRET784 262 024 00010
Adresse277 RUE SAINT-JACQUES, 75005 PARIS
ÉtatFermé

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.