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Active (Sirene)

COMITE MISS FRANCHE-COMTE

SIREN 822 630 950 · Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire · Besançon

COMITE MISS FRANCHE-COMTE (association déclarée), SIREN 822630950, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 30 octobre 2013. Son activité principale déclarée est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code 94.99Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Besançon (Doubs). Le répertoire recense 2 établissements, dont 1 actif.

Identité

DénominationCOMITE MISS FRANCHE-COMTE
SIREN822 630 950
SIRET du siège822 630 950 00027
Catégorie juridiqueAssociation déclarée (9220)
Date de création30 octobre 2013
Économie sociale et solidaireOui (déclaré à Sirene)

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 28 mars 2024
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principaleAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202594.99Y — Activités des organisations associatives n.c.a.

Toutes les entreprises de l'activité « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » · Entreprises de la commune Besançon · Entreprises du département Doubs

Établissements (2)

1 actif

Siège

SIRET822 630 950 00027
AdresseCENTRE MUNICIPAL SANCEY, 27 RUE ALFRED SANCEY, 25000 BESANCON
ÉtatActif
Établissements fermés (1)
SIRETCommuneActivitéCréation
822 630 950 00019Besançon94.99Z30 octobre 2013

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 94.99Z) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.