COMITE INTERCLASSES EN 0
SIREN 853 303 303 · Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire · Meaux-la-Montagne
COMITE INTERCLASSES EN 0 (association déclarée), SIREN 853303303, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 8 décembre 1998. Son activité principale déclarée est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code 94.99Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Meaux-la-Montagne (Rhône). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | COMITE INTERCLASSES EN 0 |
|---|---|
| SIREN | 853 303 303 |
| SIRET du siège | 853 303 303 00012 |
| Catégorie juridique | Association déclarée (9220) |
| Date de création | 8 décembre 1998 |
| Catégorie d'entreprise | Non publié |
| Économie sociale et solidaire | Oui (déclaré à Sirene) |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 8 décembre 1998 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Caractère employeur | Non publié |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.
Activité déclarée
| Activité principale | Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 94.99Y — Activités des organisations associatives n.c.a. |
Toutes les entreprises de l'activité « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » · Entreprises de la commune Meaux-la-Montagne · Entreprises du département Rhône
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 853 303 303 00012 |
|---|---|
| Adresse | MAIRIE, LE BOURG, 69550 MEAUX-LA-MONTAGNE |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Comptes annuels publiés
Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.
Annonces officielles (0)
Aucune annonce BODACC rattachée à ce SIREN dans la base.
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 94.99Z) dans le département Rhône, dans l'ordre du répertoire.
- VETPAW EUROPE · Lyon 3e Arrondissement
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- CAP GENIE CIVIL URBANISME · Villeurbanne
Marchés publics attribués (0)
Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.
Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.