COMITE EXPANSION DU CHASSELAS DE MOISSAC
SIREN 380 293 100 · Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire · Moissac
COMITE EXPANSION DU CHASSELAS DE MOISSAC (association déclarée), SIREN 380293100, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 12 février 1972. Son activité principale déclarée est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code 94.99Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Moissac (Tarn-et-Garonne). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
L'essentiel
| Activité déclarée | Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) |
|---|---|
| Établissements | 1 établissement actif sur 1 |
Faits datés issus des sources officielles ; chaque ligne mène à son détail et à sa source. Ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la situation de l'entreprise.
Identité
| Dénomination | COMITE EXPANSION DU CHASSELAS DE MOISSAC |
|---|---|
| SIREN | 380 293 100 |
| SIRET du siège | 380 293 100 00018 |
| Catégorie juridique | Association déclarée (9220) |
| Date de création | 12 février 1972 |
| Économie sociale et solidaire | Oui (déclaré à Sirene) |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 94.99Y — Activités des organisations associatives n.c.a. |
Toutes les entreprises de l'activité « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » · Entreprises de la commune Moissac · Entreprises du département Tarn-et-Garonne
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 380 293 100 00018 |
|---|---|
| Adresse | MAIRIE, 3 PLACE ROGER DELTHIL, 82200 MOISSAC |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Entreprises voisines
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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.