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Active (Sirene)

COMITE ETABLISSEMENT TPC

SIREN 326 648 854 · Activités des syndicats de salariés · Saint-Apollinaire

COMITE ETABLISSEMENT TPC (comité social économique d'établissement), SIREN 326648854, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er janvier 1983. Son activité principale déclarée est « Activités des syndicats de salariés » (code 94.20Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Saint-Apollinaire (Côte-d'Or). Le répertoire recense 2 établissements, dont 2 actifs.

Identité

DénominationCOMITE ETABLISSEMENT TPC
SigleCE TPC
SIREN326 648 854
SIRET du siège326 648 854 00015
Catégorie juridiqueComité social économique d'établissement (8311)
Date de création1er janvier 1983
Catégorie d'entreprisePetite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principaleActivités des syndicats de salariés (94.20Z)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202594.20Y — Activités des syndicats de salariés

Toutes les entreprises de l'activité « Activités des syndicats de salariés » · Entreprises de la commune Saint-Apollinaire · Entreprises du département Côte-d'Or

Établissements (2)

2 actifs

Siège

SIRET326 648 854 00015
AdresseAV COLONEL PRAT, 21850 SAINT-APOLLINAIRE
ÉtatActif
Établissements actifs (1)
SIRETCommuneActivitéCréation
326 648 854 00023Beaune94.20Z18 décembre 1989

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 94.20Z) dans le département Côte-d'Or, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.