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Active (Sirene)

COMITE ENTREPRISE ATD

SIREN 438 116 972 · Activités des syndicats de salariés · Le Petit-Quevilly

COMITE ENTREPRISE ATD (comité social économique d'entreprise), SIREN 438116972, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er janvier 1998. Son activité principale déclarée est « Activités des syndicats de salariés » (code 94.20Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Le Petit-Quevilly (Seine-Maritime). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.

L'essentiel

Activité déclaréeActivités des syndicats de salariés (94.20Z)
Établissements1 établissement actif sur 1

Faits datés issus des sources officielles ; chaque ligne mène à son détail et à sa source. Ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la situation de l'entreprise.

Identité

DénominationCOMITE ENTREPRISE ATD
SIREN438 116 972
SIRET du siège438 116 972 00011
Catégorie juridiqueComité social économique d'entreprise (8310)
Date de création1er janvier 1998
Catégorie d'entreprisePetite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principaleActivités des syndicats de salariés (94.20Z)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202594.20Y — Activités des syndicats de salariés

Toutes les entreprises de l'activité « Activités des syndicats de salariés » · Entreprises de la commune Le Petit-Quevilly · Entreprises du département Seine-Maritime

Établissements (1)

1 actif

Siège

SIRET438 116 972 00011
AdresseRUE DU MANOIR QUEVAL, 76140 LE PETIT-QUEVILLY
ÉtatActif

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 94.20Z) dans le département Seine-Maritime, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.