COMITE ENTREPRISE ATD
SIREN 438 116 972 · Activités des syndicats de salariés · Le Petit-Quevilly
COMITE ENTREPRISE ATD (comité social économique d'entreprise), SIREN 438116972, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er janvier 1998. Son activité principale déclarée est « Activités des syndicats de salariés » (code 94.20Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Le Petit-Quevilly (Seine-Maritime). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
L'essentiel
| Activité déclarée | Activités des syndicats de salariés (94.20Z) |
|---|---|
| Établissements | 1 établissement actif sur 1 |
Faits datés issus des sources officielles ; chaque ligne mène à son détail et à sa source. Ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la situation de l'entreprise.
Identité
| Dénomination | COMITE ENTREPRISE ATD |
|---|---|
| SIREN | 438 116 972 |
| SIRET du siège | 438 116 972 00011 |
| Catégorie juridique | Comité social économique d'entreprise (8310) |
| Date de création | 1er janvier 1998 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Activités des syndicats de salariés (94.20Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 94.20Y — Activités des syndicats de salariés |
Toutes les entreprises de l'activité « Activités des syndicats de salariés » · Entreprises de la commune Le Petit-Quevilly · Entreprises du département Seine-Maritime
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 438 116 972 00011 |
|---|---|
| Adresse | RUE DU MANOIR QUEVAL, 76140 LE PETIT-QUEVILLY |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 94.20Z) dans le département Seine-Maritime, dans l'ordre du répertoire.
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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.