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Active (Sirene)

COMITE DES FETES DE SAINT-SULPICE

SIREN 922 934 831 · Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire · Saint-Sulpice

COMITE DES FETES DE SAINT-SULPICE (association déclarée), SIREN 922934831, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 26 décembre 2002. Son activité principale déclarée est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code 94.99Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Saint-Sulpice (Ain). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.

Identité

DénominationCOMITE DES FETES DE SAINT-SULPICE
SIREN922 934 831
SIRET du siège922 934 831 00012
Catégorie juridiqueAssociation déclarée (9220)
Date de création26 décembre 2002
Économie sociale et solidaireOui (déclaré à Sirene)

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 26 décembre 2002
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principaleAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202594.99Y — Activités des organisations associatives n.c.a.

Toutes les entreprises de l'activité « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » · Entreprises de la commune Saint-Sulpice · Entreprises du département Ain

Établissements (1)

1 actif

Siège

SIRET922 934 831 00012
AdresseMAIRIE, 151 ROUTE DE LA MAIRIE, 01340 SAINT-SULPICE
ÉtatActif

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 94.99Z) dans le département Ain, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.