COMITE DES FETES DE PROPIERES
SIREN 522 942 630 · Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire · Propières
COMITE DES FETES DE PROPIERES (association déclarée), SIREN 522942630, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 16 mars 2010. Son activité principale déclarée est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code 94.99Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Propières (Rhône). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | COMITE DES FETES DE PROPIERES |
|---|---|
| SIREN | 522 942 630 |
| SIRET du siège | 522 942 630 00016 |
| Catégorie juridique | Association déclarée (9220) |
| Date de création | 16 mars 2010 |
| Économie sociale et solidaire | Oui (déclaré à Sirene) |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 16 mars 2010 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 94.99Y — Activités des organisations associatives n.c.a. |
Toutes les entreprises de l'activité « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » · Entreprises de la commune Propières · Entreprises du département Rhône
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 522 942 630 00016 |
|---|---|
| Adresse | MAIRIE, 69790 PROPIERES |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.