COMITE DES FETES DE DOMPIERRE LES ORMES
SIREN 989 266 283 · Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire · Dompierre-les-Ormes
COMITE DES FETES DE DOMPIERRE LES ORMES (association déclarée), SIREN 989266283, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 20 avril 1960. Son activité principale déclarée est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code 94.99Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Dompierre-les-Ormes (Saône-et-Loire). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | COMITE DES FETES DE DOMPIERRE LES ORMES |
|---|---|
| SIREN | 989 266 283 |
| SIRET du siège | 989 266 283 00013 |
| Catégorie juridique | Association déclarée (9220) |
| Date de création | 20 avril 1960 |
| Économie sociale et solidaire | Oui (déclaré à Sirene) |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 20 avril 1960 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 94.99Y — Activités des organisations associatives n.c.a. |
Toutes les entreprises de l'activité « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » · Entreprises de la commune Dompierre-les-Ormes · Entreprises du département Saône-et-Loire
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 989 266 283 00013 |
|---|---|
| Adresse | MAIRIE, 62 PLACE PHILIPPE MALAUD, 71520 DOMPIERRE-LES-ORMES |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 94.99Z) dans le département Saône-et-Loire, dans l'ordre du répertoire.
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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.