COMITE DES FETES DE COURS
SIREN 809 051 766 · Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire · Cours
COMITE DES FETES DE COURS (association déclarée), SIREN 809051766, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 25 janvier 1991. Son activité principale déclarée est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code 94.99Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Cours (Deux-Sèvres). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | COMITE DES FETES DE COURS |
|---|---|
| SIREN | 809 051 766 |
| SIRET du siège | 809 051 766 00016 |
| Catégorie juridique | Association déclarée (9220) |
| Date de création | 25 janvier 1991 |
| Économie sociale et solidaire | Oui (déclaré à Sirene) |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 25 janvier 1991 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 94.99Y — Activités des organisations associatives n.c.a. |
Toutes les entreprises de l'activité « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » · Entreprises de la commune Cours · Entreprises du département Deux-Sèvres
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 809 051 766 00016 |
|---|---|
| Adresse | MAIRIE, 79220 COURS |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Entreprises voisines
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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.