COMITE DES FETES DE BUGNY
SIREN 924 703 986 · Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire · Bugny
COMITE DES FETES DE BUGNY (association déclarée), SIREN 924703986, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 19 janvier 1996. Son activité principale déclarée est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code 94.99Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Bugny (Doubs). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | COMITE DES FETES DE BUGNY |
|---|---|
| SIREN | 924 703 986 |
| SIRET du siège | 924 703 986 00019 |
| Catégorie juridique | Association déclarée (9220) |
| Date de création | 19 janvier 1996 |
| Économie sociale et solidaire | Oui (déclaré à Sirene) |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 19 janvier 1996 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 94.99Y — Activités des organisations associatives n.c.a. |
Toutes les entreprises de l'activité « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » · Entreprises de la commune Bugny · Entreprises du département Doubs
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 924 703 986 00019 |
|---|---|
| Adresse | 6 B RUE DES COGNETS, 25520 BUGNY |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Entreprises voisines
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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.