COMITE DES FETES DE BROYE
SIREN 531 341 030 · Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire · Broye
COMITE DES FETES DE BROYE (association déclarée), SIREN 531341030, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 23 février 1998. Son activité principale déclarée est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code 94.99Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Broye (Saône-et-Loire). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | COMITE DES FETES DE BROYE |
|---|---|
| SIREN | 531 341 030 |
| SIRET du siège | 531 341 030 00017 |
| Catégorie juridique | Association déclarée (9220) |
| Date de création | 23 février 1998 |
| Économie sociale et solidaire | Oui (déclaré à Sirene) |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 23 février 1998 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 94.99Y — Activités des organisations associatives n.c.a. |
Toutes les entreprises de l'activité « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » · Entreprises de la commune Broye · Entreprises du département Saône-et-Loire
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 531 341 030 00017 |
|---|---|
| Adresse | MARIE, 71190 BROYE |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 94.99Z) dans le département Saône-et-Loire, dans l'ordre du répertoire.
- AUTO-CROSS TOURNUSIEN · Tournus
- ANIMAJEUNES · Saint-Maurice-lès-Châteauneuf
- UNION DES PRODUCTEURS DES GRANDS VINS DE RULLY · Rully
- SOUCONNA · Chalon-sur-Saône
- AIR3-B · Saint-Yan
- ASSOCIATION POUR PROMOUVOIR UNIFIER INITIATIVES SOLIDAIRES · Virey-le-Grand
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.