COMITE DES FETES DE BOURCEFRANC
SIREN 407 576 388 · Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire · Bourcefranc-le-Chapus
COMITE DES FETES DE BOURCEFRANC (association déclarée), SIREN 407576388, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er février 1996. Son activité principale déclarée est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code 94.99Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Bourcefranc-le-Chapus (Charente-Maritime). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | COMITE DES FETES DE BOURCEFRANC |
|---|---|
| SIREN | 407 576 388 |
| SIRET du siège | 407 576 388 00018 |
| Catégorie juridique | Association déclarée (9220) |
| Date de création | 1er février 1996 |
| Économie sociale et solidaire | Oui (déclaré à Sirene) |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 94.99Y — Activités des organisations associatives n.c.a. |
Toutes les entreprises de l'activité « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » · Entreprises de la commune Bourcefranc-le-Chapus · Entreprises du département Charente-Maritime
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 407 576 388 00018 |
|---|---|
| Adresse | HOTEL DE VILLE, 17560 BOURCEFRANC-LE-CHAPUS |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.