COMITE DES FETES D'OZAN
SIREN 914 214 820 · Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire · Ozan
COMITE DES FETES D'OZAN (association déclarée), SIREN 914214820, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 17 mai 1996. Son activité principale déclarée est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code 94.99Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Ozan (Ain). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
L'essentiel
| Activité déclarée | Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) |
|---|---|
| Établissements | 1 établissement actif sur 1 |
Faits datés issus des sources officielles ; chaque ligne mène à son détail et à sa source. Ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la situation de l'entreprise.
Identité
| Dénomination | COMITE DES FETES D'OZAN |
|---|---|
| SIREN | 914 214 820 |
| SIRET du siège | 914 214 820 00013 |
| Catégorie juridique | Association déclarée (9220) |
| Date de création | 17 mai 1996 |
| Économie sociale et solidaire | Oui (déclaré à Sirene) |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 17 mai 1996 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 94.99Y — Activités des organisations associatives n.c.a. |
Toutes les entreprises de l'activité « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » · Entreprises de la commune Ozan · Entreprises du département Ain
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 914 214 820 00013 |
|---|---|
| Adresse | MAIRIE, 10 PLACE DE LA MAIRIE, 01190 OZAN |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Entreprises voisines
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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.