COMITE DES FETES D'ESSERT
SIREN 804 844 827 · Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire · Essert
COMITE DES FETES D'ESSERT (association déclarée), SIREN 804844827, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 11 avril 2013. Son activité principale déclarée est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code 94.99Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Essert (Territoire de Belfort). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | COMITE DES FETES D'ESSERT |
|---|---|
| SIREN | 804 844 827 |
| SIRET du siège | 804 844 827 00019 |
| Catégorie juridique | Association déclarée (9220) |
| Date de création | 11 avril 2013 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
| Économie sociale et solidaire | Oui (déclaré à Sirene) |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 11 avril 2013 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné (année 2024) |
Activité déclarée
| Activité principale | Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 94.99Y — Activités des organisations associatives n.c.a. |
Toutes les entreprises de l'activité « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » · Entreprises de la commune Essert · Entreprises du département Territoire de Belfort
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 804 844 827 00019 |
|---|---|
| Adresse | MAIRIE, PL DE LA MAIRIE, 90850 ESSERT |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Entreprises voisines
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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.