SIFin
Active (Sirene)

COMITE DES FETES ASS

SIREN 440 594 463 · Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire · Bellegarde-Sainte-Marie

COMITE DES FETES ASS (association déclarée), SIREN 440594463, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 28 juillet 1989. Son activité principale déclarée est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code 94.99Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Bellegarde-Sainte-Marie (Haute-Garonne). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.

Identité

DénominationCOMITE DES FETES ASS
SIREN440 594 463
SIRET du siège440 594 463 00018
Catégorie juridiqueAssociation déclarée (9220)
Date de création28 juillet 1989
Économie sociale et solidaireOui (déclaré à Sirene)

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principaleAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202594.99Y — Activités des organisations associatives n.c.a.

Toutes les entreprises de l'activité « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » · Entreprises de la commune Bellegarde-Sainte-Marie · Entreprises du département Haute-Garonne

Établissements (1)

1 actif

Siège

SIRET440 594 463 00018
AdresseMAIRIE, 31530 BELLEGARDE-SAINTE-MARIE
ÉtatActif

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 94.99Z) dans le département Haute-Garonne, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.