COMITE DES FETES
SIREN 928 858 554 · Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire · Oye-et-Pallet
COMITE DES FETES (association déclarée), SIREN 928858554, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 17 juin 2002. Son activité principale déclarée est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code 94.99Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Oye-et-Pallet (Doubs). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | COMITE DES FETES |
|---|---|
| SIREN | 928 858 554 |
| SIRET du siège | 928 858 554 00019 |
| Catégorie juridique | Association déclarée (9220) |
| Date de création | 17 juin 2002 |
| Économie sociale et solidaire | Oui (déclaré à Sirene) |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 17 juin 2002 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 94.99Y — Activités des organisations associatives n.c.a. |
Toutes les entreprises de l'activité « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » · Entreprises de la commune Oye-et-Pallet · Entreprises du département Doubs
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 928 858 554 00019 |
|---|---|
| Adresse | MAIRIE, 21 RUE DES ECOLES, 25160 OYE-ET-PALLET |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Entreprises voisines
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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.