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Active (Sirene)

COMITE DES FETES

SIREN 910 522 788 · Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire · Chèvremont

COMITE DES FETES (association déclarée), SIREN 910522788, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 3 mai 1991. Son activité principale déclarée est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code 94.99Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Chèvremont (Territoire de Belfort). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.

Identité

DénominationCOMITE DES FETES
SIREN910 522 788
SIRET du siège910 522 788 00017
Catégorie juridiqueAssociation déclarée (9220)
Date de création3 mai 1991
Économie sociale et solidaireOui (déclaré à Sirene)

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 3 mai 1991
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principaleAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202594.99Y — Activités des organisations associatives n.c.a.

Toutes les entreprises de l'activité « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » · Entreprises de la commune Chèvremont · Entreprises du département Territoire de Belfort

Établissements (1)

1 actif

Siège

SIRET910 522 788 00017
AdresseMAIRIE, 2 RUE DE L'EGLISE, 90340 CHEVREMONT
ÉtatActif

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 94.99Z) dans le département Territoire de Belfort, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.