COMITE DES FETES
SIREN 792 259 392 · Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire · Bresse-sur-Grosne
COMITE DES FETES (association déclarée), SIREN 792259392, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 10 avril 2011. Son activité principale déclarée est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code 94.99Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Bresse-sur-Grosne (Saône-et-Loire). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | COMITE DES FETES |
|---|---|
| SIREN | 792 259 392 |
| SIRET du siège | 792 259 392 00019 |
| Catégorie juridique | Association déclarée (9220) |
| Date de création | 10 avril 2011 |
| Économie sociale et solidaire | Oui (déclaré à Sirene) |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 10 avril 2011 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 94.99Y — Activités des organisations associatives n.c.a. |
Toutes les entreprises de l'activité « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » · Entreprises de la commune Bresse-sur-Grosne · Entreprises du département Saône-et-Loire
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 792 259 392 00019 |
|---|---|
| Adresse | 16 ROUTE PRINCIPALE, 71460 BRESSE-SUR-GROSNE |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 94.99Z) dans le département Saône-et-Loire, dans l'ordre du répertoire.
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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.