COMITE DES FETES
SIREN 497 866 004 · Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire · Saint-Vincent-en-Bresse
COMITE DES FETES (association déclarée), SIREN 497866004, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 29 mai 1989. Son activité principale déclarée est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code 94.99Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Saint-Vincent-en-Bresse (Saône-et-Loire). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | COMITE DES FETES |
|---|---|
| SIREN | 497 866 004 |
| SIRET du siège | 497 866 004 00011 |
| Catégorie juridique | Association déclarée (9220) |
| Date de création | 29 mai 1989 |
| Économie sociale et solidaire | Oui (déclaré à Sirene) |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 94.99Y — Activités des organisations associatives n.c.a. |
Toutes les entreprises de l'activité « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » · Entreprises de la commune Saint-Vincent-en-Bresse · Entreprises du département Saône-et-Loire
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 497 866 004 00011 |
|---|---|
| Adresse | MAIRIE, 71440 SAINT-VINCENT-EN-BRESSE |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.