COMITE DES FETES
SIREN 490 743 093 · Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire · Confracourt
COMITE DES FETES (association déclarée), SIREN 490743093, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 23 mars 2006. Son activité principale déclarée est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code 94.99Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Confracourt (Haute-Saône). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | COMITE DES FETES |
|---|---|
| SIREN | 490 743 093 |
| SIRET du siège | 490 743 093 00018 |
| Catégorie juridique | Association déclarée (9220) |
| Date de création | 23 mars 2006 |
| Économie sociale et solidaire | Oui (déclaré à Sirene) |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 94.99Y — Activités des organisations associatives n.c.a. |
Toutes les entreprises de l'activité « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » · Entreprises de la commune Confracourt · Entreprises du département Haute-Saône
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 490 743 093 00018 |
|---|---|
| Adresse | RUE DU CHAFFEAUX, 70120 CONFRACOURT |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Entreprises voisines
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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.