COMITE DES FETES
SIREN 408 023 547 · Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire · Fronsac
COMITE DES FETES (association déclarée), SIREN 408023547, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er janvier 1993. Son activité principale déclarée est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code 94.99Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Fronsac (Haute-Garonne). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | COMITE DES FETES |
|---|---|
| SIREN | 408 023 547 |
| SIRET du siège | 408 023 547 00016 |
| Catégorie juridique | Association déclarée (9220) |
| Date de création | 1er janvier 1993 |
| Économie sociale et solidaire | Oui (déclaré à Sirene) |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 94.99Y — Activités des organisations associatives n.c.a. |
Toutes les entreprises de l'activité « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » · Entreprises de la commune Fronsac · Entreprises du département Haute-Garonne
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 408 023 547 00016 |
|---|---|
| Adresse | MAIRIE DE FRONSAC, 31440 FRONSAC |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 94.99Z) dans le département Haute-Garonne, dans l'ordre du répertoire.
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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.